Le Forum de Chevreuse, sa vallée et les communes alentour

Pour discuter et échanger sur la vie locale, au delà des frontières et des limites communales !!!

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CHARTE DU FORUM


Définition et objet

Le « Forum de Chevreuse » est ouvert à tous. Il est un lieu informel de démocratie participative. Y sont accueillis les discussions, les suggestions, les questions, les informations sur des thèmes libres ayant si possible un rapport avec Chevreuse et sa région mais des questions et discussions plus générales sont possibles.
C’est un espace citoyen, respectueux du pluralisme. Chacun peut y amener sa contribution, à la seule condition qu’il respecte cette présente charte, et soit enregistré en tant qu’utilisateur.

Le « Forum de Chevreuse » souhaite élargir le débat au delà de la commune de Chevreuse et notamment aux villes voisines de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ou de Magny-les-Hameaux. C'est la raison pour laquelle il est possible d'y accéder par les adresses suivantes :
leforumdechevreuse.net
leforumdesaint-remy.net
leforumdemagny.net


Conditions générales d’utilisation

1- Inscription préalable

Ce forum de discussion peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous est demandé de vous inscrire. Pour s’enregistrer, il est obligatoire de remplir le formulaire d’inscription disponible en page d’accueil. Il est demandé de préciser :
- le nom d’utilisateur (pseudonyme) et un mot de passe librement choisis,
- une adresse de courrier électronique valide.
Une fois ce formulaire rempli et validé, vous recevrez un courrier électronique d’authentification de votre inscription. Pour confirmer, il suffira enfin de cliquer sur le lien proposé. Votre inscription est alors enregistrée par un courriel de bienvenue.
Cette inscription permet aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle. Elle permet également à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique. Elle permet enfin de supprimer vous-même vos contributions.

2- Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum, à des fins de consultation privées ou reproduire de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message.

3- Droits et devoirs du contributeur

Vos contributions sont destinées à être lues par tous. Il est demandé avant tout que chacun respecte la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats. Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché. En participant au forum, vous déclarez accepter les modalités de fonctionnement suivantes :

  • Vous êtes seuls responsables de la forme et du contenu de vos messages.
  • Vos messages doivent se conformer à la législation en vigueur. Vous devez respecter également le droit des personnes.
Seront supprimés par l’équipe de modération les propos relevant des catégories suivantes (liste non exhaustive) :
  • propos ou insinuations violents, grossiers, injurieux ou diffamatoires ;
  • incitation à la haine raciale et à la discrimination ;
  • négation des crimes contre l'humanité ;
  • messages à caractère pornographique, atteinte aux bonnes mœurs ;
  • incitation aux crimes, délits, incitation au suicide ;
  • reproduction sans autorisation d’une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (articles de presse, message d’un tiers) ;
  • piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels).

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si un internaute souhaite que soit modifié ou supprimé l’un des messages qu’il a déposé sur le forum, il doit en faire la demande à l’adresse : info@leforumdechevreuse. Il prendra soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL. Le message sera modifié ou supprimé dans les meilleurs délais.

4- Conventions

Le forum est organisé en catégories et en forum ; certains sont spécifiques à une commune en particulier et les discussions doivent être en rapport avec la commune. Dans les autres forums, si le sujet porte spécifiquement sur une commune (voir un quartier), il est demandé de préciser son nom dans le sujet du message, par exemple dans le forum Transport :
[RHODON] plus aucun bus entre 14h et 16h !!!

5- Modération

Ce forum est modéré quotidiennement et a posteriori. L’équipe de modération s’assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte la loi et les règlements en vigueur et qu’elle permet un débat constructif. Elle se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ou correspondant à l’une ou l’autre des catégories énumérées à l’article 3 de cette Charte.
Les membres inscrits disposent d'un bouton de Signalement et les lecteurs pourront demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en contactant l’équipe de modération à l’adresse suivante : info@leforumdechevreuse.net

6- Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

7- Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

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